Termes et Conditions

Général   |   Termes et conditions de ventes

Général

Retour en haut ⇑

1. Limites de responsabilité
   Ce site contient plusieurs avis concernant la propriété et les droits d'auteurs. Les dispositions de tels avis devront aussi être observées et respectées.
   
   LE CONTENU INFORMATIONNEL DE CE SITE WEB EST FOURNI "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDES POUR UN USAGE SPÉCIFIQUE, OU DE NON-CONTREFAÇON. TOUTE INTERPRÉTATION DU CONTENU DE CET AVIS, DU SITE WEB DE ELCO ET DES DROITS ET DES OBLIGATIONS QUI POURRAIENT EN DÉCOULER, SERA ASSUJETTIE AUX LOIS DU ONTARIO.
2. Aucune licence
   Aucun segment du site web de ELCO ne doit être interprété comme pouvant conférer une licence des droits de propriété intellectuelle de ELCO ou d'une tierce partie, que ce soit par préclusion, implication ou autrement. Toute propriété intellectuelle, y compris, les marques de commerce, les brevets, les secrets de fabrication et les droits d'auteur, est la propriété exclusive de ELCO ou de la tierce partie; il est donc strictement défendu d'en faire un usage interdit.
3. Autorisation d'utilisation
   Toute personne est autorisée, par le présent document, à visionner le contenu de ce site web, à titre informationnel seulement. Aucune information sur ce site ne peut être utilisée, réacheminée, copiée ou reproduite sans le consentement préalable et écrit de ELCO.
4. Erreurs possibles
   Il est possible que l'information de ce site web contienne des imprécisions ou erreurs techniques ou des fautes typographiques. L'information pourra être changée ou mise à jour sans préavis. ELCO se réserve le droit d'apporter, en tout temps et sans préavis, des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux spécifications décrits dans l'information que contient ce site.
5. Information non confidentielle et non restreinte
   ELCO exige qu'aucune information, qu'aucun renseignement ou matériel confidentiel ou protégé par des droits d'auteur ne lui soit acheminé par le biais de son site web. Toute information, renseignement et tout matériel que ELCO recevra sur son site web sera présumé être non confidentiel et non protégé par droits d'auteur. En acheminant des informations, renseignements ou du matériel sur ce site web, vous donnez expressément à ELCO une licence et l'autorisation d'utiliser, de reproduire, d'afficher, d'exécuter, de modifier, de transmettre et distribuer, tel matériel ou telle information, sans aucune restriction et, vous consentez également à ce que ELCO puisse utiliser toute idée, tout concept, tout savoir-faire ou toute technologie que vous lui aurez communiqué, sans égard aux motifs de votre démarche.
6. Marques de commerce
   ELCO et les noms de produits ELCO auxquels utilisés sur ce site sont des marques de commerce et/ou des marques de service, ou des marques de commerce déposées et/ou des marques de service déposées de ELCO. Les autres noms de produits et d'entreprises mentionnés ici, peuvent être des marques de commerce et/ou des marques de service des détenteurs respectifs. Les noms de certaines entreprises, produits, personnes, caractères ou données mentionnés dans ce site, sont fictifs et ne réfèrent pas, d'aucune façon, à des personnes, entreprises, produits ou événements réels, sauf si le texte indique qu'il en est autrement.
7. Produits non disponibles
   L'information que ELCO publie sur son site web peut contenir des références ou des renvois à des produits, programmes ou services ELCO qui ne font pas l'objet de publicité ou qui ne sont pas disponibles dans votre pays, état ou province. Veuillez vous adresser à votre représentant ELCO local pour connaître les produits, programmes ou services dont vous pouvez bénéficier.
8. Sites web accessibles par lien
   Les sites web accessibles par lien hypertexte ne relèvent pas du contrôle de ELCO et ELCO ne fait aucune représentation, quelle qu'elle soit, concernant tout autre site web ou l'information qui s'y trouverait sur un autre site atteint via le site web de ELCO. ELCO a intégré des liens hypertextes sur son site pour simplifier la navigation de l'utilisateur et le fait d'inclure tout lien ne signifie aucunement que ELCO endosse ou accepte une responsabilité, quelle qu'elle soit, quant au contenu ou à l'utilisation d'un tel autre site web. L'utilisateur est mis en garde, lorsqu'il accède à un site web qui n'appartient pas à ELCO, que la gestion de ce site ne relève pas de ELCO et ELCO n'a aucun contrôle sur le contenu du site. Il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer que les sites accédés pour son propre usage, sont libres de virus, de chevaux de Troie et de tout autre élément de nature destructive.
   
   ELCO NE SERA AUCUNEMENT TENU RESPONSABLE POUR DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU AUTRES, ENVERS QUICONQUE, SUITE À L'UTILISATION DE CE SITE WEB OU DE TOUT AUTRE SITE ACCESSIBLE PAR LIEN HYPERTEXTE Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, DES DOMMAGES RÉSULTANT DE PERTES DE PROFITS, LES PERTES D'EXPLOITATION DUE À UNE INTERRUPTION, LES PERTES DE PROGRAMMES OU D'AUTRES DONNÉES AFFÉRENTES À VOTRE SYSTÈME DE TRAITEMENT DE DONNÉES OU AUTREMENT ET CE, MÊME SI ELCO A ÉTÉ AVISÉE EXPRESSÉMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUT RISQUE ENCOURU RELATIF À L'UTILISATION D'INFORMATION OBTENUE DANS CE SITE DOIT ÊTRE ASSUMÉ ENTIÈREMENT PAR L'UTILISATEUR ET LE DESTINATAIRE DE CETTE INFORMATION.
9. Avis spécifique aux documents disponibles dans ce site web
   Vous êtes autorisé à utiliser les documents (tels que les "white paper", communiqués de presse, fiches techniques et la rubriques des questions fréquemment demandées) disponibles sur ce serveur (Serveur), à condition que : (1) l'énoncé copyright © ci-dessous apparaisse intégralement sur chacune des copies et que l'énoncé copyright © ainsi que cet avis d'autorisation y soient affichés; (2) l'utilisation de tels documents à partir de ce Serveur se fasse exclusivement à des fins personnelles, informationnelles, non commerciales. Aucun document ne pourra être copié ou affiché sur tout réseau informatique ou autre ou diffusés, peu importe le média; et (3) aucun document ne peut être modifié, de quelque façon que ce soit. L'utilisation de ce site à toute autre fin est expressément prohibée et pourrait entraîner des sanctions sévères autant civiles que pénales. Les contrevenants seront poursuivis.
   
   Les documents mentionnés ci-dessus ne comprennent pas la conception ou la disposition du site web ELCOSYS.com ou de tout autre site que ELCO possède, exploite, contrôle ou pour lequel elle détient une licence. Les sites web ELCO sont protégés par le Trade dress et d'autres lois et il est strictement interdit de copier ou d'imiter, partiellement ou totalement, une ou plusieurs parties de ces sites web. Aucun logo, graphique, son, et aucune image d'un site web ELCO ne peuvent être copiés ou retransmis sans l'autorisation expresse de ELCO.
   
   Toute propriété intellectuelle, y compris mais sans limite, les marques de commerce et les droits d'auteur, sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs; toute utilisation non autorisée est strictement prohibée. L'utilisation de tout logiciel à des fins autres que celles autorisées ci-dessus est strictement interdite sans une permission écrite et préalable de ELCO. Tout droit auquel ELCO n'a pas expressément consenti dans le présent énoncé est réservé.

Termes et conditions de ventes

Retour en haut ⇑

1. Les prix n'incluent pas les taxes applicables, le transport ainsi que les assurances. Les prix sont sujets à changement sans préavis.
2. Les prix, promotions, offres, termes et conditions de vente sont sujets à changement sans préavis. Des erreurs et omissions peuvent survenir. Jusqu'à épuisement des stocks.
3. Paiement - Toute vente doit être prépayée ou C.O.D. comptant, par chèque certifié ou par transfert bancaire. Les chèques de compagnie seront acceptés sous approbation de crédit. Les chèques de comptoir de banque ou chèques personnels ne sont pas acceptés. Cliquez ici pour les détails.
4. Les biens demeurent la propriété d'ELCO SYSTÈMES jusqu'à réception du paiement dans sa totalité. Des intérêts de 2% par mois seront chargés sur les soldes en souffrance.
5. Des frais de service de 25$ seront chargés pour tout chèque retourné.
6. Expédition - Tout les envois sont F.O.B. de notre entrepôt. Les frais de transport et d'assurances demeurent la responsabilité du client. En cas de marchandises manquantes ou endommagées, le client doit immédiatement en aviser la compagnie de transport et ELCO. Tous les colis sont expédiés via transport terrestre sauf à la demande du client . Les articles en attente de disponibilité seront envoyés par courrier terrestre sauf à la demande du client.
7. Garantie - À moins d'indication contraire, tous nos produits sont couvert par une garantie pièce et main-d'œuvre pour une période d'un an. Toute garantie sera annulée s'il s'avère que le produit en question ait été endommagé par un accident, un mauvais usage ou par toute tentative de réparation par une personne autre que le personnel autorisé de Elco. Cette garantie ne couvre pas les produits qui auront été endommagés par un usage abusif ou les produits endommagés physiquement par transport ou par l'utilisateur. Elco ne garantie pas que le produit serve à un usage spécifique. Elco ne tiendra aucune responsabilité pour tout dommage qui pourrait être occasionné par l'usage de nos produits.
8. Tout produit retourné sous garantie est sujet à nos politiques de RMA